Association Bubur

ASSOCIATION LOI 1901

Règlement Intérieur

Article 1 : Admission

Toute personne souhaitant devenir membre de l'association devra :

- Régler sa cotisation annuelle, qui est fixée par le bureau (sous réserve d'encaissement).

- Etre parrainé par un minimum de 2 membres de l'association.

- Avoir reçu l'accord du bureau.

Article 2 : Membres

- Chaque nouveau membre s'engage à respecter les statuts et le règlement intérieur de l'association.

- Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, l'adhérent dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernent auprès du Président de l'association.

- Le Bureau se réserve le droit de refuser toute ré-adhésion.

Article 3 : Perte de la qualité de membre

Conformément à l'Article 7 des statuts, la qualité de membre se perd par :

- La démission (sans remboursement de la cotisation).

- Le décès.

- La radiation pour motif grave (sans remboursement de la cotisation).

Motif grave :

- Comportement non-conforme à l'étique morale de l'association.

- Dégradation ou destruction du matériel de l'association ou celui mis à la disposition de celle-ci.

- Non-respect des statuts et du règlement intérieur.

- Comportement dangereux ou irresponsable.

Article 4 : Modification du règlement intérieur

- Conformément à l'Article 16 des statuts, le règlement intérieur est établi par le bureau et approuvé par l'assemblée générale. Le règlement intérieur peut être modifié par des avenants à celui-ci, cette décision est remise au président afin d'ajuster celui-ci à la vie quotidienne de l'association.

- Les éventuels avenants sont adressés aux membres par courrier simple ou courrier électronique.

Article 5 : Sortie – Manifestation – Civisme

- Chaque membre de l'association est responsable de son véhicule.

- Chaque membre est prié de respecter les infrastructures mis à disposition par l'association.

- Respecter également les véhicules des autres membres, ceux de l'association ainsi que ceux des associations ou clubs présents aux manifestations.

Article 6 : Dispositions diverses

- Aucune déclaration ou publication ne peut se faire au nom de BSM par un adhérent sans l'accord préalable du bureau.

Article 7 : Prêt de véhicule et matériel

- Les membres qui seront amenés à utiliser les véhicules ou matériel de l'association, engagent leur responsabilité quant aux éventuels dommages qu'ils pourraient causer par un comportement dangereux, irresponsable ou ne respectant pas les règlements et consignes d'utilisation du véhicule ou matériel. Dans ce cas, une participation financière partielle ou totale pourra être réclamée au membre fautif.

- Une caution (non encaissée) au moins égale au montant de la franchise d'assurance sera demandée avant l'emprunt du véhicule ou matériel, elle sera immédiatement débitée si celui-ci est rendu détérioré du fait d'une mauvaise utilisation ou d'une faute grave.

Article 8 : Promotion sports mécaniques

- Les membres qui en feront la demande peuvent percevoir des aides de l'association pour leur permettre de participer à différentes manifestations, compétitions ou autres pourvue qu'elles aient un rapport avec les sports mécaniques (ces aides doivent obligatoirement être justifiées par des factures ou des reçus). Ces aides seront soumis à l'accord du bureau.

- Sur demande d'un ou plusieurs membres l'association pourra prendre toute ou partie des frais de stage de conduite sur piste, circuit ou terrain. Ces participations aux frais ne pourront s'effectuer sans l'accord du bureau et sont exclusivement réservé aux membres de l'association.

- L'association se réserve le droit de participer sous quelque forme que ce soit  à toute manifestation, courses, compétitions, etc.. ayant pour but ou pour moyens les sports mécaniques même si leurs organisateurs ou les demandeurs ne sont pas adhérents. Seul le bureau est habilité à en décider.

Article 9 : Cotisation

- Les cotisations sont fixées chaque année civile par le bureau et approuvées par l'Assemblé Générale.

- Les membres actifs s'acquittent de leur cotisation. Les membres bienfaiteurs ne s'en acquittent pas.

- Seul le bureau peut attribuer la qualité de membre bienfaiteur par vote à la majorité simple.